Souscrire à une assurance-vie en couple semble anodin, mais les conséquences financières peuvent être désastreuses. L’option du dénouement au premier décès, bien que rare, prive brutalement le conjoint survivant de tout droit si son nom ne figure pas parmi les bénéficiaires. Une négligence qui peut transformer un drame personnel en catastrophe financière.
Le dénouement au décès du survivant, plus courant, n’est pas sans risques. La conservation du droit au rachat par le conjoint survivant, bien que n’étant pas une donation en soi, exige une extrême prudence. Les situations limites, comme la souscription par un couple dont un membre est gravement malade, sont un terreau fertile pour les litiges futurs et les accusations de fraude.
Pour les couples mariés sous le régime de la communauté, le contrat d’assurance-vie devient un actif commun, impactant directement la succession. La moitié de sa valeur est incluse dans la succession du défunt, bouleversant ainsi la répartition des parts entre héritiers et survivant. Une réalité souvent ignorée, qui peut entraîner des conflits familiaux et des déceptions amères.
Paradoxalement, la valeur de rachat est ignorée pour le calcul de l’impôt successoral. Cette faille fiscale, bien que légale, soulève des questions d’équité et démontre les complexités et les incohérences d’un système qui peut avantager certains au détriment d’autres. Une planification bâclée peut transformer un instrument censé protéger en un véritable fardeau financier et émotionnel.
