Une décision majeure de la Cour de cassation, qualifiée d’« historique », vient de frapper Volkswagen, ravivant les flammes du scandale du Dieselgate. Marc X, un consommateur persévérant, a obtenu l’annulation de son contrat de vente, prouvant que même des années après, la justice peut encore faire trembler les géants industriels. Cette victoire, qui ouvre la voie à d’autres recours individuels, est un véritable revers pour le constructeur automobile déjà englué dans les procédures.
L’affaire remonte à 2016, lorsque M. X, comme des milliers d’autres, a découvert que sa Volkswagen était équipée d’un logiciel truqueur, destiné à masquer les véritables niveaux d’émissions polluantes. La Cour de cassation a rejeté l’argument de la prescription avancé par Volkswagen, statuant que le délai pour agir en justice ne commence qu’à partir du moment où l’acheteur a connaissance du défaut. Une claque monumentale pour la défense du constructeur.
Cette décision va bien au-delà du cas de Marc X. Elle est un coup de massue pour Volkswagen, car elle renforce considérablement les chances de succès de l’action de groupe lancée par l’association CLCV. De plus, elle aura un impact certain sur la procédure pénale en cours pour tromperie aggravée, promettant des jours sombres pour la marque allemande. L’image de fiabilité de Volkswagen est une fois de plus sérieusement écornée, et ce scandale continue de peser lourdement sur ses finances et sa réputation mondiale.
