Coup de théâtre juridique à Paris : une décision de justice vient d’annuler une indemnité colossale de près de 15 milliards de dollars. Cette somme astronomique, destinée aux héritiers d’un ancien sultan d’Asie du Sud-Est, s’est transformée en un mirage après une longue et tumultueuse bataille judiciaire. Le gouvernement malaisien, visiblement soulagé, a confirmé cette annulation mercredi.
Les huit descendants du sultan de Sulu, qui régnait jadis sur des territoires aujourd’hui partagés entre les Philippines et la Malaisie, avaient lancé des poursuites après que Kuala Lumpur ait cessé, en 2013, de verser des paiements annuels datant de l’ère coloniale. Ce qui semblait être une simple question de rente s’est transformé en un imbroglio international, porté devant plusieurs tribunaux européens.
En 2022, une cour d’arbitrage en France, sous la houlette de l’avocat espagnol Gonzalo Stampa, avait pourtant ordonné à la Malaisie de payer les 14,9 milliards de dollars. Une victoire de courte durée pour les héritiers, puisque Kuala Lumpur a interjeté appel. La situation a pris une tournure inattendue en 2024, lorsqu’une décision de la justice espagnole a condamné M. Stampa à de la prison, jugeant qu’il n’avait pas l’autorité nécessaire pour de tels arbitrages.
La cour d’appel de Paris a donc tranché en faveur de la Malaisie, annulant la « sentence finale » de 2022 et confirmant l’incompétence de M. Stampa. Pour couronner le tout, les demandeurs ont été condamnés à verser 200 000 euros en frais de justice, une amère défaite. Alors que divers tribunaux européens avaient déjà rejeté les demandes des descendants, cette décision de Paris pourrait enfin clore un chapitre épineux. La Malaisie, de son côté, espère que cette décision mettra un terme définitif à ces procédures interminables, soulignant la complexité et les risques des litiges internationaux.
